REGLEMENTATIONS
Les derniers textes sortis
sur : Auto-Ecoles, TAXI et VTC,
Transport et Agriculture
REGLEMENTATION DES AUTO ECOLES

__ Permis B et B1 un petit plus une question sur sécurité routière et sur les premiers secours seront posées par l'examinateur. Lire le texte.....

__ Règlementation pour le pilotage des bateaux, les permis bateaux et pour les centres de formations de permis bateaux. Voir le texte.....

__ Possibilité de financer son permis de conduire avec le Compte Personnel de Formation (le C.F.P.). Voir le texte.....

__ Nouvelles obligations de justificatif d'identité, de domicile et de régularité du séjour lors de l'inscription au permis de conduire. Voir le texte.....

__ Aide financière pour les formations conduite, appelé aussi :"permis à un euro" sur trois textes : 1er : le texte de base.    Voir le texte....
           2ème : Annexe N° 1.    Voir l'annexe 1....
           3ème : Annexe N° 2.    Voir l'annexe 2....

__ Prix de la redevance à acquitter pour le passage de l'épreuve théorique (le code).
Voir le texte....

__ Les (4) organismes habilités pour faire passer l'épreuve théorique du permis de conduire (le code). Voir le texte....

__ Le Nouveau Code de la Route : Voici 30 questions emblématiques du nouveau code
Voir et tester les nouvelles questions....

__ Le BEPECASER n'est plus. Il laisse la place au Titre Professionnel (TPECSR)
Voir le texte....
REGLEMENTATION DES TAXI ET V.T.C.

__ V.T.C. Vignette obligatoire pour les VTC... Voir le texte....

__ V.T.C. Le texte de base officiel arrêté du 02.02.2016. Voir le texte.....
__ V.T.C. Modif du texte de base arrêté du 28.09.2016. Voir le texte.....
__ V.T.C. Modif du texte de base et de la modif du 28.09.2016 arrêté du 23 décembre 2016. Voir le texte.....

__ Quatre textes qui régissent les TAXI ET V.T.C.
    _ Dispense d'épreuve.
    _ Le montant des droits d'inscription.
    _ Le programme et l'évaluation des épreuves.
    _ La signalétique des V.T.C.
 Voir les 4 textes.....

__ Formation Continue des TAXI et des VTC. Voir le texte.....
__ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le montant du droit des inscription, (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif.....
__ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le programme et l'évaluation des épreuves (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif.....

__ Nouvelle Carte des VTC. Voir le texte et la carte......
__ Nouvelle Carte des TAXI : Voir le texte et la carte.....
__ Nouvelle carte pour les transports de personnes en 2 ou 3 roues :
 Voir le texte et la carte.....


REGLEMENTATION DU TRANSPORT et AGRICULTURE

__ Vous vous posez la question : Que puis-je tracter avec ma voiture ou avec mon camping car? Quel permis dois-je détenir? La réponse est là.... Voir les exemples et le texte....

__ Conduite d'engins agricoles : la règlementation a changé ! (art vu sur terre-net)
Voir le texte et la vidéo....
__ Conduite d'engins agricoles : Que nous dit la Chambre d'Agriculture (autorisations et dimensions... Voir le texte....

__ Nouveau règlement sur les appareils de contrôles (chronotachygraphes) texte 165-2014
Voir le texte....

__ Modification du texte de base des transports de voyageurs  Voir le texte....